| |
 |
| |
| |
| |
Conformément à la loi n° 2004-275 pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que
ce service Internet est édité par la société e-novea, sarl dont le siège est situé à
Stutzheim-Offenheim F-67370, 17 rue de l'Orgeraie
Conception, design et mise en ligne : e-novea - Hébergement : 1&1
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (art.27),
un droit de consultation et de rectification peut être exercé en écrivant à contact@e-novea.fr
Télécharger nos Conditions Générales de Vente (CGV) |
|
| |
| |
La création de ce site est protégée au titre du droit d'auteur conformément au Code de la Propriété Intellectuelle.
A ce titre, toute reproduction, représentation, traduction, adaptation ou commercialisation, partielles ou
intégrales des éléments textuels ou visuels contenus dans ce site, sans l'autorisation écrite préalable de
la société e-novea, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur.
Les descriptifs et les caractéristiques sont donnés à titre indicatif et non contractuel.
|
|
| |
| |
e-novea est une sarl au capital entièrement libéré de 10 000,00 €
RCS Strasbourg 482 466 646 - N°SIRET 482 466 646 000 23
N°TVA intracommunautaire FR94482466646 - Code APE : 6201Z
|
|
|
|
 |
 |
 |
|
